Conditions d'utilisation de Tsuno Mail

Ces conditions encadrent l'utilisation de Tsuno Mail (https://mail.tsuno.fr). En vous connectant, vous les acceptez.

1. Objet

Tsuno Mail est un webmail multi-comptes avec CRM et assistance Tsuno AI, proposé aux clients et aux équipes de Tsuno. Ces conditions complètent, le cas échéant, le contrat conclu entre votre organisation et l'éditeur, qui prévaut en cas de contradiction.

2. Éditeur et hébergeur

  • Éditeur : HTTP5000 (Tsuno), SAS au capital de 15 024 euros, SIREN 431 903 376, RCS Lyon 431 903 376, TVA FR48431903376.
  • Siège social : 3 rue Passet, 69007 Lyon, France. Directeur de la publication : Maximilien Haïbi.
  • Hébergeur : Hetzner Online GmbH, Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne.
  • Contact : info@tsuno.fr.

3. Accès et compte

  • L'accès se fait sur invitation. Vous fournissez des informations exactes et gardez votre mot de passe confidentiel.
  • Vous êtes responsable de ce qui est fait depuis votre compte. Signalez-nous sans délai tout usage que vous n'avez pas autorisé.
  • Les jetons d'accès d'agents (MCP) que vous créez agissent en votre nom, dans les limites que vous leur donnez ; révoquez-les quand ils ne servent plus.

4. Le service

Tsuno Mail permet de lire, trier, rechercher et envoyer vos e-mails depuis plusieurs boîtes, de relier vos échanges au CRM et, si vous le souhaitez, d'obtenir des propositions de classement et des brouillons de réponse. Les fonctions peuvent évoluer ; nous veillons à ne pas réduire sans préavis une fonction essentielle.

5. Connexion de vos boîtes e-mail

  • Vous ne connectez que des boîtes dont vous êtes titulaire ou pour lesquelles vous avez reçu l'autorisation de votre organisation.
  • Vos messages restent chez votre fournisseur (Google ou votre hébergeur IMAP), dont les conditions continuent de s'appliquer.
  • Vous pouvez retirer l'accès à tout moment, depuis Tsuno Mail ou depuis votre compte Google (myaccount.google.com/permissions).
  • Tsuno Mail ne supprime jamais définitivement un message et n'envoie jamais un e-mail sans action explicite de votre part.

6. Usage acceptable

Il est interdit d'utiliser Tsuno Mail pour envoyer des messages non sollicités en masse, diffuser des contenus illicites ou des logiciels malveillants, accéder à des boîtes sans autorisation, contourner les mesures de sécurité ou perturber le service.

7. Tsuno AI et agents

  • Les classements et brouillons proposés par Tsuno AI sont des suggestions : relisez-les. Un brouillon proposé par Tsuno AI ou par un agent ne part jamais sans votre validation.
  • Tsuno AI est facultative et soumise à un plafond de consommation mensuel ; elle peut être désactivée sur demande.

8. Données personnelles

Le traitement de vos données, dont celles reçues des API Google, est décrit dans la politique de confidentialité.

9. Disponibilité et responsabilité

Nous mettons en œuvre des moyens raisonnables pour assurer la disponibilité et la sécurité du service (obligation de moyens). Des interruptions pour maintenance ou des incidents chez les fournisseurs de messagerie peuvent survenir. Dans les limites permises par la loi, l'éditeur n'est pas responsable des dommages indirects ; les engagements de service éventuels figurent dans le contrat de votre organisation.

10. Propriété intellectuelle

Tsuno Mail, sa marque et son interface appartiennent à l'éditeur. Vos e-mails, vos fiches et vos contenus restent les vôtres ; vous nous accordez seulement le droit de les traiter pour vous fournir le service.

11. Suspension et fin

Nous pouvons suspendre un compte en cas de manquement grave à ces conditions ou de risque pour la sécurité, en vous en informant. Vous pouvez arrêter d'utiliser Tsuno Mail à tout moment et demander la suppression de vos données à info@tsuno.fr.

12. Modifications, droit applicable et contact

Nous pouvons modifier ces conditions ; les changements importants vous sont annoncés avant de s'appliquer. Les présentes conditions sont soumises au droit français. À défaut d'accord amiable, le litige relève de la compétence exclusive des tribunaux du ressort de la Cour d'appel de Lyon, sous réserve des règles impératives applicables. Contact : info@tsuno.fr.